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Marques déposées par BANQUE POPULAIRE DE LA RÉGION NORD DE PARIS (Société Coopérative à capital variable régie par la loi du 13/03/1917 et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux établissements du crédit
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HARMONIE, UNE BANQUE D'AVANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARMONIE, UNE BANQUE D'AVANCE
BANQUE POPULAIRE DE LA RÉGION NORD DE PARIS (Société Coopérative à capital variable régie par la loi du 13/03/1917 et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux établissements du crédit)

Numéro de dépôt :
1755557
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/11/2000

Présentation de la marque HARMONIE, UNE BANQUE D'AVANCE

Déposée le 13 novembre 1990 par BANQUE POPULAIRE DE LA RÉGION NORD DE PARIS (Société Coopérative à capital variable régie par la loi du 13/03/1917 et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux établissements du crédit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HARMONIE, UNE BANQUE D'AVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BANQUE POPULAIRE DE LA RÉGION NORD DE PARIS (Société Coopérative à capital variable régie par la loi du 13/03/1917 et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux établissements du crédit), domicilié(e) 32, Boulevard Jules Guesde, BP 91, 93200 SAINT DENIS Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel VERGNEAULT - France.

La marque HARMONIE, UNE BANQUE D'AVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONIE, UNE BANQUE D'AVANCE est expirée depuis le 13 novembre 2000.

BANQUE POPULAIRE DE LA RÉGION NORD DE PARIS (Société Coopérative à capital variable régie par la loi du 13/03/1917 et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux établissements du crédit a également déposé les autres marques suivantes : CA CONVENTION AVANTAGES , HARMONIE


BANQUE POPULAIRE DE LA RÉGION NORD DE PARIS (Société Coopérative à capital variable régie par la loi du 13/03/1917 et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux établissements du crédit) - 32, Boulevard Jules Guesde, BP 91, 93200 SAINT DENIS Cedex 1 - France


Michel VERGNEAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

Services bancaires liées à un produit bancaire ayant la forme d'un ensemble de produit et de services comprenant notament : - un compte de cheques avec domiciliation de revenus - une autorisation de découvert - une assurance découvert - un jumelage entre le compte de chèques et un ou deux comptes d'épargne - une carte bancaire - des parts sociales - un ou deux comptes d'épargne Ainsi que toutes les services de conseil banquaire qui peuvent s'y rapporter.